Référence du document

2008/2334(INI)  
Rapport sur un plan européen de relance économique  
Informations de base  

2008/2334(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
2.60.03 Aides et interventions d'État
5.03 Economie mondiale et mondialisation
5.20.01 Coordination des politiques monétaires, Institut monétaire européen (IME), Union économique et monétaire (UEM)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
26/11/2008
Publication du document de base non-législatif
16/12/2008
Débat au Conseil
15/01/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/02/2009
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
11/02/2009
Vote en commission
17/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
23/02/2009
Débat au Conseil
05/03/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/03/2009
Débat au Conseil
10/03/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/03/2009
Résultat du vote au parlement
11/03/2009
Débat en plénière
11/03/2009
Décision du Parlement
11/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2334(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/6/71636
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    10/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    10/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    26/11/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    26/11/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    15/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    10/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    10/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2009
    EC