Référence du document

2008/2335(INI)  
Inclusion active des personnes exclues du marché du travail  
Informations de base  

2008/2335(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.10.08 Egalité de traitement des personnes, anti-discrimination
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage
4.15.08 Travail, emploi et salaire: égalité homme femme et entre les personnes

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
03/10/2008
Publication du document de base non-législatif
16/12/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/01/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
31/03/2009
Vote en commission
08/04/2009
Dépôt du rapport de la commission
05/05/2009
Débat en plénière
06/05/2009
Résultat du vote au parlement
06/05/2009
Décision du Parlement
06/05/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2335(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/6/71643
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/05/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    03/10/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)2589 Eur-Lex link  
    03/10/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
     
    SEC(2008)2590 Eur-Lex link  
    03/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/11/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    03/10/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)2589 Eur-Lex link  
    03/10/2008
    EC
     
    Document annexé à la procédure
       
    SEC(2008)2590 Eur-Lex link  
    03/10/2008
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    27/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/04/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    06/05/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/11/2009
    EC