Référence du document

2008/2579(RSP)  
Résolution sur l'accord international sur les bois tropicaux (AIBT) conclu en 2006  
Informations de base  

2008/2579(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.11 Politique forestière
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.20 Développement durable
6.20.05 Accords et relations commerciales et économiques multilatérales et plurilatérales
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Débat en plénière
24/09/2008
Résultat du vote au parlement
24/09/2008
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
24/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2579(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    22/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/10/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    22/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/10/2008
    EC