Référence du document

2008/2582(RSP)  
Résolution sur le quarantième anniversaire de l'union douanière  
Informations de base  

2008/2582(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
2.10.01 Union douanière, franchises, transit communautaire
6.20.04 Code des douanes de l'Union, tarifs douaniers, accords préférentiels, règles d'origine

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/05/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/06/2008
Débat en plénière
19/06/2008
Résultat du vote au parlement
19/06/2008
Décision du Parlement
T6-0305/2008
19/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2582(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0297/2008  
    16/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0305/2008  
    19/06/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0297/2008  
    16/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0305/2008  
    19/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC