Référence du document

2008/2589(RSP)  
Résolution sur les fonds souverains  
Informations de base  

2008/2589(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
2.50.03 Marchés financiers, bourse, OPCVM, investissements, valeurs mobilières

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/07/2008
Débat en plénière
09/07/2008
Résultat du vote au parlement
09/07/2008
Décision du Parlement
09/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2589(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    16/06/2008
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    16/06/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/07/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    16/06/2008
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    16/06/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/07/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/09/2008
    EC