Référence du document

2008/2598(RSP)  
Résolution sur le clonage d'animaux à des fins de production alimentaire  
Informations de base  

2008/2598(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.10 Alimentation, législation alimentaire
4.20.02.04 Génie génétique et bioéthique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/09/2008
Débat en plénière
03/09/2008
Résultat du vote au parlement
03/09/2008
Décision du Parlement
03/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2598(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 128-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    01/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    02/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    01/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    02/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/12/2008
    EC