Référence du document

2008/2600(RSP)  
Résolution sur l'importation de carcasses de volailles  
Informations de base  

2008/2600(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.03 Commercialisation et échanges des produits agricoles et des animaux
3.10.05.03 Oeufs et volaille
3.10.08 Police sanitaire animale, législation et pharmacie vétérinaire

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/06/2008
Débat en plénière
19/06/2008
Résultat du vote au parlement
19/06/2008
Décision du Parlement
T6-0307/2008
19/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2600(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0309/2008  
    17/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0307/2008  
    19/06/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4967  
    12/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0309/2008  
    17/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0307/2008  
    19/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439  
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4967  
    12/09/2008
    EC