Référence du document

2008/2606(RSP)  
Résolution sur les projets de décision de la Commission établissant des programmes d'action annuels pour le Brésil pour 2008 et pour l'Argentine pour 2008  
Informations de base  

2008/2606(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.20.03 Accords et relations commerciales et économiques bilatérales
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique
6.40.10 Relations avec les pays d'Amérique Latine, Amérique centrale, Caraïbes

Zone géographique
Brésil
Argentine

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/07/2008
Résultat du vote au parlement
09/07/2008
Décision du Parlement
T6-0338/2008
09/07/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2606(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur acte ou compétences d'exécution
Base juridique
Règlement du Parlement EP 106-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0336/2008  
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0338/2008  
    09/07/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4891  
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)5307/5
    29/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0336/2008  
    02/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0338/2008  
    09/07/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4891  
    27/08/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)5307/5
    29/09/2008
    EC