Référence du document

2009/2242(INI)  
Évaluation des résultats de la feuille de route pour l'égalité entre les femmes et les hommes 2006-2010 et recommandations pour l'avenir  
Informations de base  

2009/2242(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.10.04.01 Programmes et actions en matière d'égalité des genres

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/12/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/03/2010
Débat au Conseil
04/05/2010
Vote en commission
12/05/2010
Dépôt du rapport de la commission
15/06/2010
Débat en plénière
17/06/2010
Résultat du vote au parlement
17/06/2010
Décision du Parlement
17/06/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2242(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/7/01811
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    25/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/05/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/06/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    27/10/2010
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    25/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    29/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/05/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/06/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    27/10/2010
    EC