Référence du document
Informations de base
2009/0113(CNS)
CNS - Procédure de consultation
Recommandation
Sujet
3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale
Statut
Procédure caduque ou retirée
Acteurs principaux
-
Formation du ConseilRéunionDate
-
DG de la CommissionCommissairePOTOČNIK Janez
Evénements clés
03/12/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques
Référence de procédure
2009/0113(CNS)
Type de procédure
CNS - Procédure de consultation
Sous-type de procédure
Législation
Instrument législatif
Recommandation
Base juridique
Traité sur le fonctionnement de l'UE TFEU 181
Etape de la procédure
Procédure caduque ou retirée
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