Référence du document

2009/0113(CNS)  
Programmation conjointe des activités de recherche: mesures de lutte contre les maladies neurodégénératives, en particulier la maladie d’Alzheimer  
Informations de base  

2009/0113(CNS)

CNS - Procédure de consultation
Recommandation


Sujet
3.50 Recherche et développement technologique et espace
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
4.20.01 Médecine, maladies
4.20.02 Recherche médicale

Statut

Procédure caduque ou retirée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/07/2009
Publication de la proposition législative
24/09/2009
Débat au Conseil
03/12/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/0113(CNS)
Type de procédure
CNS - Procédure de consultation
Sous-type de procédure
Législation
Instrument législatif
Recommandation
Base juridique
Traité sur le fonctionnement de l'UE TFEU 181
Etape de la procédure
Procédure caduque ou retirée
Portail de documentation