Référence du document

2009/2009(INI)  
Politique de cohésion: investir dans l'économie réelle  
Informations de base  

2009/2009(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4 Cohésion économique, sociale et territoriale
4.70.02 Politique de cohésion, Fonds de cohésion (FC)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    REGI  
    Développement régional
    02/02/2009
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
15/12/2008
Publication du document de base non-législatif
05/02/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/02/2009
Vote en commission
22/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
11/03/2009
Résultat du vote au parlement
11/03/2009
Débat en plénière
11/03/2009
Décision du Parlement
11/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2009(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
REGI/6/72715
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    16/12/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    16/12/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    06/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC