Référence du document

2009/2099(INI)  
Dialogue université-entreprise: un nouveau partenariat pour la modernisation des universités européennes  
Informations de base  

2009/2099(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.45 Politique de l'entreprise, coopération entre entreprises
3.45.02 Petites et moyennes entreprises (PME), artisanat
3.50.04 Innovation
4.15.06 Qualifications professionnelles, reconnaissance des qualifications
4.40.04 Enseignement supérieur, universités

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/04/2009
Publication du document de base non-législatif
COM(2009)0158 Eur-Lex link
22/10/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/12/2009
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
23/03/2010
Vote en commission
29/03/2010
Dépôt du rapport de la commission
19/05/2010
Débat en plénière
20/05/2010
Résultat du vote au parlement
20/05/2010
Décision du Parlement
20/05/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2099(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/7/00997
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    01/02/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    24/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/03/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2009)0158 Eur-Lex link  
    02/04/2009
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    16/09/2010
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2009)0158 Eur-Lex link  
    02/04/2009
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    01/02/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    24/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/03/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/05/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    16/09/2010
    EC