Référence du document

2009/2226(INI)  
Examen à mi-parcours des programmes européens de navigation par satellite: évaluation de la mise en oeuvre, défis futurs et perspectives de financement  
Informations de base  

2009/2226(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.03.06 Communications par satellite
3.40.05 Industries aéronautique et spatiale
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/12/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/01/2011
Publication du document de base non-législatif
31/03/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/04/2011
Vote en commission
18/04/2011
Dépôt du rapport de la commission
08/06/2011
Résultat du vote au parlement
08/06/2011
Décision du Parlement
08/06/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2226(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/01770
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    AFET  
    08/07/2010
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    16/02/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/03/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/04/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/06/2011
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    12/01/2011
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/10/2011
    EC
     
  • Tous 
    Avis de la commission
    AFET  
    08/07/2010
    EP
     
    Document de base non législatif
       
    12/01/2011
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    16/02/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/03/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/04/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/06/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/10/2011
    EC