Référence du document

2009/2519(RSP)  
Résolution sur la mise en œuvre des lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres pour la période 2008-2010  
Informations de base  

2009/2519(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/03/2009
Débat au Conseil
2930
11/03/2009
Résultat du vote au parlement
11/03/2009
Débat en plénière
11/03/2009
Décision du Parlement
T6-0122/2009
11/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2519(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0133/2009  
    19/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0122/2009  
    11/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0133/2009  
    19/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0122/2009  
    11/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC