Référence du document

2009/2532(RSP)  
Résolution sur les aspects extérieurs de la sécurité énergétique  
Informations de base  

2009/2532(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.60 Politique de l'énergie
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/02/2009
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
11/06/2009
Débat au Conseil
2949
17/09/2009
Résultat du vote au parlement
17/09/2009
Débat en plénière
17/09/2009
Décision du Parlement
T7-0021/2009
17/09/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2532(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
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