Référence du document

2009/2552(RSP)  
Résolution sur une approche de l'aide au développement fournie par la CE aux services de santé en Afrique subsaharienne  
Informations de base  

2009/2552(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.20.06 Services de santé, établissements hospitaliers
6.30 Coopération au développement
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/03/2009
Débat en plénière
12/03/2009
Résultat du vote au parlement
12/03/2009
Décision du Parlement
T6-0138/2009
12/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2552(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0016/2009  
    09/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0114/2009  
    11/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0138/2009  
    12/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0016/2009  
    09/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0114/2009  
    11/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0138/2009  
    12/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC