Référence du document

2009/2560(RSP)  
Résolution sur l'avenir de l'industrie automobile  
Informations de base  

2009/2560(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
24/03/2009
Débat en plénière
25/03/2009
Résultat du vote au parlement
25/03/2009
Décision du Parlement
25/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2560(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    24/03/2009
     
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    24/03/2009
     
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC