Référence du document

2009/2668(RSP)  
Résolution sur les incendies de forêts de l'été 2009  
Informations de base  

2009/2668(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/09/2009
Débat en plénière
16/09/2009
Résultat du vote au parlement
16/09/2009
Décision du Parlement
T7-0013/2009
16/09/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2668(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation