Référence du document

2009/2675(RSP)  
Résolution sur le document de stratégie d'élargissement 2009 de la Commission concernant les pays des Balkans occidentaux, l'Islande et la Turquie  
Informations de base  

2009/2675(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.40.01 Relations avec les pays de l'EEE/AELE
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans
6.40.05.08 Relations avec la Turquie
8.20 Elargissement de l'Union

Zone géographique
Islande
Turquie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/11/2009
Débat en plénière
26/11/2009
Résultat du vote au parlement
26/11/2009
Décision du Parlement
T7-0097/2009
26/11/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2675(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0185/2009  
    25/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0097/2009  
    26/11/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2010)793/2
    29/03/2010
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0185/2009  
    25/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0097/2009  
    26/11/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2010)793/2
    29/03/2010
    EC