Référence du document

2009/2759(RSP)  
Résolution sur le projet de programme de travail annuel Progress pour 2010 et la liste des activités par domaine, proposé par la Commission  
Informations de base  

2009/2759(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.15.02 Lignes directrices, actions, fonds pour l'emploi

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/11/2009
Résultat du vote au parlement
12/11/2009
Décision du Parlement
T7-0063/2009
12/11/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2759(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur acte ou compétences d'exécution
Base juridique
Règlement du Parlement EP 112-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0135/2009  
    05/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0063/2009  
    12/11/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2010)485  
    23/02/2010
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0135/2009  
    05/11/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0063/2009  
    12/11/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2010)485  
    23/02/2010
    EC