Référence du document

2009/2811(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne lors de la quinzième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (du 13 au 25 mars 2010 à Doha, Qatar)  
Informations de base  

2009/2811(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/02/2010
Débat en plénière
10/02/2010
Résultat du vote au parlement
10/02/2010
Décision du Parlement
T7-0022/2010
10/02/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2811(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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