Référence du document

2009/2812(RSP)  
Résolution sur une stratégie européenne pour la région du Danube  
Informations de base  

2009/2812(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/01/2010
Débat en plénière
21/01/2010
Résultat du vote au parlement
21/01/2010
Décision du Parlement
21/01/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2812(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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