Référence du document

2010/2088(INI)  
PIB et au-delà - Mesurer le progrès dans un monde en mutation  
Informations de base  

2010/2088(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70 Politique de l'environnement
3.70.20 Développement durable
4 Cohésion économique, sociale et territoriale
4.70 Politique régionale
5.03 Economie mondiale et mondialisation
5.05 Croissance économique
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/08/2009
Publication du document de base non-législatif
COM(2009)0433 Eur-Lex link
17/06/2010
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/06/2010
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
19/04/2011
Vote en commission
27/04/2011
Dépôt du rapport de la commission
A7-0175/2011
08/06/2011
Résultat du vote au parlement
08/06/2011
Décision du Parlement
T7-0264/2011
08/06/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2088(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/7/01693
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