Référence du document

2010/2233(INI)  
Relations de l'Union européenne avec le Conseil de coopération du Golfe  
Informations de base  

2010/2233(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.20.05 Accords et relations commerciales et économiques multilatérales et plurilatérales
6.40.05.06 Relations avec les pays du Proche et Moyen Orient

Zone géographique
Bahreïn
Émirats arabes unis
Oman
Qatar
Koweït
Arabie saoudite

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/10/2010
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/10/2010
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
10/02/2011
Vote en commission
10/03/2011
Dépôt du rapport de la commission
23/03/2011
Débat en plénière
24/03/2011
Résultat du vote au parlement
24/03/2011
Décision du Parlement
24/03/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2233(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/03792
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/10/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/12/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    14/01/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    26/01/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/03/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2011
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/09/2011
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/10/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/12/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    14/01/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    26/01/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/03/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/09/2011
    EC