Référence du document

2010/2518(RSP)  
Résolution sur le séisme en Haïti  
Informations de base  

2010/2518(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
6.50 Aide d'urgence, alimentaire, humanitaire, aux réfugiés, Réserve d'aide d'urgence

Zone géographique
Haïti

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/01/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
19/01/2010
Débat en plénière
25/01/2010
Débat au Conseil
2992
10/02/2010
Résultat du vote au parlement
10/02/2010
Décision du Parlement
T7-0015/2010
10/02/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2518(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
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