Référence du document

2010/2639(RSP)  
Résolution sur la communication de la Commission sur le programme de travail de la Commission pour 2011  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/11/2010
Débat au Conseil
23/11/2010
Débat en plénière
15/12/2010
Résultat du vote au parlement
15/12/2010
Décision du Parlement
15/12/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2639(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    08/12/2010
     
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/12/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2011)1628/4
    04/04/2011
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/12/2010
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    08/12/2010
     
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/12/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2011)1628/4
    04/04/2011
    EC