Référence du document

2010/2678(RSP)  
Crise provoquée par le nuage de cendres volcaniques  
Informations de base  

2010/2678(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
2.60.03 Aides et interventions d'État
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.20.01.01 Sécurité aérienne
3.20.15.02 Coopération et accords de transport aérien
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/05/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
18/05/2010
Débat en plénière
18/05/2010
Fin de la procédure au Parlement
24/06/2010
Débat au Conseil
3024
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2678(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0217/2010  
    17/05/2010
    EP
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0217/2010  
    17/05/2010
    EP