Référence du document

2010/2764(RSP)  
Résolution sur la conférence sur le changement climatique à Cancún  
Informations de base  

2010/2764(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/10/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/11/2010
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
24/11/2010
Débat en plénière
25/11/2010
Résultat du vote au parlement
25/11/2010
Décision du Parlement
T7-0442/2010
25/11/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2764(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0616/2010  
    11/11/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0442/2010  
    25/11/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2011)1476/2
    02/05/2011
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0616/2010  
    11/11/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0442/2010  
    25/11/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2011)1476/2
    02/05/2011
    EC