Référence du document

2010/2778(RSP)  
Résolution sur la situation du secteur apicole  
Informations de base  

2010/2778(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.04 Elevage et production animale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/11/2010
Débat en plénière
25/11/2010
Résultat du vote au parlement
25/11/2010
Décision du Parlement
25/11/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2778(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    22/11/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/11/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/11/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    02/05/2011
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    22/11/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/11/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/11/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    02/05/2011
    EC