Référence du document

2010/2789(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union européenne pour la dixième réunion de la conférence des parties à la convention sur la diversité biologique (CDB), qui sera organisée à Nagoya (Japon) du 18 au 29 octobre 2010  
Informations de base  

2010/2789(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2010
Débat au Conseil
3033
06/10/2010
Débat en plénière
07/10/2010
Résultat du vote au parlement
07/10/2010
Décision du Parlement
T7-0353/2010
07/10/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2789(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0467/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0468/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0536/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0353/2010  
    07/10/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2011)94/2
    10/02/2011
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0467/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0468/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0536/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0353/2010  
    07/10/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2011)94/2
    10/02/2011
    EC