Référence du document

2010/2835(RSP)  
Résolution sur la politique de cohésion et la politique régionale de l'Union européenne après 2013  
Informations de base  

2010/2835(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.70 Politique régionale
4.70.02 Politique de cohésion, Fonds de cohésion (FC)

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/10/2010
Résultat du vote au parlement
07/10/2010
Débat en plénière
07/10/2010
Décision du Parlement
T7-0356/2010
07/10/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2835(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0466/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0539/2010  
    07/10/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0356/2010  
    07/10/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2011)94  
    10/02/2011
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0466/2010  
    06/10/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0539/2010  
    07/10/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0356/2010  
    07/10/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2011)94  
    10/02/2011
    EC