Référence du document

2011/2042(BUD)  
Budget 2012: orientations générales pour la préparation  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/02/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/03/2011
Vote en commission
17/03/2011
Dépôt du rapport de la commission
24/03/2011
Résultat du vote au parlement
24/03/2011
Débat en plénière
24/03/2011
Décision du Parlement
24/03/2011
Fin de la procédure au Parlement
17/05/2011
Débat au Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2042(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Préparation budgétaire
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/7/05379
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    22/02/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/03/2011
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    24/03/2011
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Document annexé à la procédure
     
    03/02/2011
    CSL
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/09/2011
    EC
     
  • Tous 
    Document annexé à la procédure
       
    03/02/2011
    CSL
    Projet de rapport de la commission
       
    22/02/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    17/03/2011
    EP
     
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires
       
    24/03/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/09/2011
    EC