Référence du document

2011/2056(INI)  
Réelle stratégie européenne pour les matières premières  
Informations de base  

2011/2056(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.40.16 Matières premières
3.60.10 Sécurité de l'approvisionnement énergétique
3.70.12 Gestion des déchets, déchets ménagers, emballages, déchets industriels légers
3.70.20 Développement durable
6.30 Coopération au développement
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
26/01/2011
Publication du document de base non-législatif
COM(2011)0025 Eur-Lex link
09/03/2011
Débat au Conseil
3074
24/03/2011
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/03/2011
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
23/05/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
30/06/2011
Vote en commission
25/07/2011
Dépôt du rapport de la commission
A7-0288/2011
12/09/2011
Débat en plénière
13/09/2011
Résultat du vote au parlement
13/09/2011
Décision du Parlement
T7-0364/2011
13/09/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2056(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/05029
Portail de documentation