Référence du document

2011/2319(INI)  
Contribution à l'examen annuel de la croissance pour 2012  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    29/11/2011
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    BARROSO José Manuel  
Evénements clés  
23/11/2011
Publication du document de base non-législatif
19/12/2011
Débat au Conseil
19/01/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
24/01/2012
Débat au Conseil
24/01/2012
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
27/01/2012
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
15/02/2012
Résultat du vote au parlement
15/02/2012
Débat en plénière
15/02/2012
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
15/02/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2319(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 52
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/7/08055
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/12/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/01/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/02/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    23/11/2011
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/06/2012
     
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    23/11/2011
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    14/12/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/01/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/02/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/06/2012