Référence du document
Informations de base
2011/2532(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Sujet
3.20.04 Transport fluvial
3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Formation du ConseilRéunionDate
-
DG de la CommissionCommissaireHAHN Johannes
Evénements clés
17/02/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques
Référence de procédure
2011/2532(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation
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Parlement européen
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Commission européenneRéaction de la Commission sur le texte adopté en plénièreSP(2011)3792/222/06/2011EC
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TousRéaction de la Commission sur le texte adopté en plénièreSP(2011)3792/222/06/2011EC