Référence du document

2011/2726(RSP)  
Résolution sur une approche globale pour les émissions anthropiques, autres que les émissions de CO2, ayant des incidences sur le climat  
Informations de base  

2011/2726(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/09/2011
Débat en plénière
14/09/2011
Résultat du vote au parlement
14/09/2011
Décision du Parlement
T7-0384/2011
14/09/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2726(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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