Référence du document

2011/2911(RSP)  
Résolution sur la lutte contre l'épidémie de diabète dans l'Union européenne  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/03/2012
Débat en plénière
13/03/2012
Débat en plénière
14/03/2012
Résultat du vote au parlement
14/03/2012
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
14/03/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2911(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
Que pensez-vous de l'Observatoire législatif?  
Si vous avez quelques minutes pour répondre à notre sondage anonyme, nous serions très heureux. Vos réponses nous aideront à vous offrir une meilleure expérience utilisateur.


  Ne plus afficher ce message