Référence du document

2012/2830(RSP)  
Résolution sur les évaluations des risques et de la sûreté ("tests de résistance") des centrales nucléaires dans l'Union européenne et les activités y afférentes  
Informations de base  

2012/2830(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.60.04 Energie, industrie et sécurité nucléaire

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/03/2013
Débat en plénière
14/03/2013
Résultat du vote au parlement
14/03/2013
Décision du Parlement
T7-0089/2013
14/03/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2830(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/10880
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE500.594  
    03/12/2012
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0108/2013
    07/02/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0086/2013  
    05/03/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0089/2013  
    14/03/2013
    EP
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE500.594  
    03/12/2012
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0108/2013
    07/02/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0086/2013  
    05/03/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0089/2013  
    14/03/2013
    EP