Référence du document

2012/2043(INI)  
Stratégie de l'Union européenne pour la protection et le bien-être des animaux au cours de la période 2012-2015  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    19/03/2012
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
19/01/2012
Publication du document de base non-législatif
15/03/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/06/2012
Vote en commission
27/06/2012
Dépôt du rapport de la commission
02/07/2012
Débat en plénière
04/07/2012
Résultat du vote au parlement
04/07/2012
Décision du Parlement
04/07/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2043(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/7/08668
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    01/03/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/04/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    10/05/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    05/06/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/06/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/07/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    19/01/2012
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2012)636/2
    31/10/2012
    EC
     
  • Parlements nationaux 
    Contribution
    FR_ASSEMBLY
    17/11/2020
    NP
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    19/01/2012
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    01/03/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/04/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    10/05/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    05/06/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/06/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/07/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2012)636/2
    31/10/2012
    EC
     
    Contribution
    FR_ASSEMBLY
    17/11/2020
    NP