Référence du document

2012/2103(INI)  
Feuille de route pour l'énergie à l'horizon 2050, un avenir avec de l'énergie  
Informations de base  

2012/2103(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.60 Politique de l'énergie
3.60.04 Energie, industrie et sécurité nucléaire
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique
3.60.10 Sécurité de l'approvisionnement énergétique
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
4.60.02 Information du consommateur, publicité, étiquetage
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2011
Publication du document de base non-législatif
COM(2011)0885 Eur-Lex link
14/06/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/01/2013
Vote en commission
08/02/2013
Dépôt du rapport de la commission
A7-0035/2013
11/03/2013
Débat en plénière
13/03/2013
Résultat du vote au parlement
14/03/2013
Décision du Parlement
T7-0088/2013
14/03/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2103(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/09373
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