Référence du document

2012/2298(INI)  
Promotion d'une stratégie européenne pour les technologies de transport au service de la mobilité européenne durable de demain  
Informations de base  

2012/2298(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20 Politique des transports en général
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.04 Innovation

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/09/2012
Publication du document de base non-législatif
22/11/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2013
Vote en commission
06/08/2013
Dépôt du rapport de la commission
09/09/2013
Débat en plénière
10/09/2013
Résultat du vote au parlement
10/09/2013
Décision du Parlement
10/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2298(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/7/11247
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/02/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/04/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    03/06/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    07/08/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/09/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    13/09/2012
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/12/2013
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    13/09/2012
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    28/02/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/04/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    03/06/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    07/08/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/09/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/12/2013
    EC