Référence du document

2012/2307(BUD)  
Budget général 2013: toutes sections, deuxième version  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    25/01/2012 25/01/2012
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Justice et affaires intérieures(JAI)  
    3207  
    06/12/2012
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    3205  
    04/12/2012
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Budget  
    LEWANDOWSKI Janusz  
Evénements clés  
23/11/2012
Publication du projet de budget de la Commission
COM(2012)0716 Eur-Lex link
04/12/2012
Débat au Conseil
3205
06/12/2012
Publication de la position du Conseil sur le projet de budget
17195/2012
06/12/2012
Adoption du projet du budget par le Conseil
10/12/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/12/2012
Vote en commission
10/12/2012
Dépôt du rapport budgétaire
A7-0410/2012
11/12/2012
Débat en plénière
12/12/2012
Résultat du vote au parlement
12/12/2012
Décision du Parlement
T7-0486/2012
12/12/2012
Fin de la procédure au Parlement
08/03/2013
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2307(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/7/11341
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE501.942  
    06/12/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE501.974  
    07/12/2012
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A7-0410/2012  
    10/12/2012
    EP
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T7-0486/2012  
    12/12/2012
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Position du Conseil sur le projet de budget
     
    17195/2012  
    06/12/2012
    CSL
  • Commission européenne 
    Projet de budget de la Commission
     
    COM(2012)0716   Eur-Lex link  
    23/11/2012
    EC
  • Tous 
    Projet de budget de la Commission
       
    COM(2012)0716   Eur-Lex link  
    23/11/2012
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    PE501.942  
    06/12/2012
    EP
     
    Position du Conseil sur le projet de budget
       
    17195/2012  
    06/12/2012
    CSL
    Amendements déposés en commission
       
    PE501.974  
    07/12/2012
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    A7-0410/2012  
    10/12/2012
    EP
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    T7-0486/2012  
    12/12/2012
    EP
Acte final