Référence du document

2012/2930(RSP)  
Résolution sur la microgénération - production de chaleur et d'électricité à petite échelle  
Informations de base  

2012/2930(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.60.08 Efficacité énergétique

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/09/2013
Débat en plénière
12/09/2013
Résultat du vote au parlement
12/09/2013
Décision du Parlement
T7-0374/2013
12/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2930(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/11543
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE513.047  
    31/05/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0217/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0388/2013  
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0374/2013  
    12/09/2013
    EP
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE513.047  
    31/05/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0217/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0388/2013  
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0374/2013  
    12/09/2013
    EP