Référence du document

2013/2593(RSP)  
Résolution sur la stratégie numérique pour la croissance, la mobilité et l'emploi: il est temps de passer à la vitesse supérieure  
Informations de base  

2013/2593(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/09/2013
Débat en plénière
12/09/2013
Résultat du vote au parlement
12/09/2013
Décision du Parlement
12/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2593(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/12309
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    10/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0219/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0220/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/12/2013
    EC
     
  • Autres institutions 
    Pour information
     
    10/04/2013
    EDPS
     
  • Tous 
    Pour information
       
    10/04/2013
    EDPS
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0219/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0220/2013
    05/09/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/12/2013
    EC