Référence du document

2013/2009(INI)  
Mobilité éducative et professionnelle des femmes dans l'Union européenne  
Informations de base  

2013/2009(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.09 Condition et droits de la femme
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
17/01/2013
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
23/04/2013
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
06/05/2013
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
10/06/2013
Débat en plénière
11/06/2013
Résultat du vote au parlement
11/06/2013
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
11/06/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2009(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/7/11366
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    29/11/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/01/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    08/04/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/05/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/06/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    15/11/2013
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    29/11/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/01/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    08/04/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    06/05/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/06/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    15/11/2013
    EC