Référence du document

2013/2079(INI)  
Développer et appliquer les technologies de captage et de stockage du carbone en Europe. Rapport d'application 2013  
Informations de base  

2013/2079(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/06/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission
04/07/2013
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
27/11/2013
Vote en commission
04/12/2013
Dépôt du rapport de la commission
13/01/2014
Débat en plénière
14/01/2014
Résultat du vote au parlement
14/01/2014
Décision du Parlement
14/01/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2079(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Mise en œuvre
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/7/12253
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    06/09/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    07/11/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    04/12/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/01/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    COM(2013)0180 Eur-Lex link  
    27/03/2013
    EC
  • Tous 
    Pour information
       
    COM(2013)0180 Eur-Lex link  
    27/03/2013
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    06/09/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    07/11/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    04/12/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/01/2014
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