Référence du document

2013/2092(INI)  
Politique industrielle spatiale de l'UE, libérer le potentiel de croissance économique dans le secteur spatial  
Informations de base  

2013/2092(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.40.05 Industries aéronautique et spatiale
3.40.09 Industrie de la défense et de l'armement
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.03 Politique spatiale européenne
3.50.04 Innovation
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
28/02/2013
Publication du document de base non-législatif
10/06/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission
07/10/2013
Vote en commission
21/10/2013
Dépôt du rapport de la commission
09/12/2013
Débat en plénière
10/12/2013
Résultat du vote au parlement
10/12/2013
Décision du Parlement
10/12/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2092(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/12756
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    09/08/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/09/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    24/09/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/10/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/12/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    28/02/2013
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/05/2014
    EC
     
  • Parlements nationaux 
    Contribution
    CZ_SENATE
    27/09/2013
    NP
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    28/02/2013
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    09/08/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    23/09/2013
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    24/09/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    21/10/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/12/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/05/2014
    EC
     
    Contribution
    CZ_SENATE
    27/09/2013
    NP