Référence du document

2013/2532(RSP)  
Résolution sur le plan d'action «Entrepreneuriat 2020» - Raviver l'esprit d'entreprise en Europe  
Informations de base  

2013/2532(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.45 Politique de l'entreprise, coopération entre entreprises
3.45.06 Entrepreneuriat, professions libérales

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
20/11/2013
Débat en plénière
21/11/2013
Résultat du vote au parlement
21/11/2013
Décision du Parlement
T7-0512/2013
21/11/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2532(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/7/12024
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE513.283  
    11/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0520/2013
    10/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0466/2013  
    16/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0512/2013  
    21/11/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2014)88  
    10/03/2014
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE513.283  
    11/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0520/2013
    10/10/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0466/2013  
    16/10/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0512/2013  
    21/11/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2014)88  
    10/03/2014
    EC