Référence du document

2013/2606(RSP)  
Résolution sur la stratégie de cybersécurité de l'Union européenne: un cyberespace ouvert, sûr et sécurisé  
Informations de base  

2013/2606(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.07 Cybersécurité, politique cyberespace

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/06/2013
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/07/2013
Vote en commission
10/09/2013
Débat en plénière
12/09/2013
Résultat du vote au parlement
12/09/2013
Décision du Parlement
T7-0376/2013
12/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2606(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
IMCO/7/12435
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0386/2013  
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0376/2013  
    12/09/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2013)816  
    19/12/2013
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0386/2013  
    06/09/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0376/2013  
    12/09/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2013)816  
    19/12/2013
    EC