Référence du document

2013/2607(RSP)  
Résolution sur la communication de la Commission intitulée "Investir dans le domaine social en faveur de la croissance et de la cohésion, notamment par l'intermédiaire du Fonds social européen, au cours de la période 2014‑2020"  
Informations de base  

2013/2607(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.10 Protection social, sécurité sociale
4.10.15 Fonds social européen (FSE), Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/06/2013
Débat en plénière
12/06/2013
Résultat du vote au parlement
12/06/2013
Décision du Parlement
12/06/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2607(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/7/12486
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    30/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE510.672
    06/05/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0207/2013
    06/06/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/06/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    20/02/2013
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    15/11/2013
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    20/02/2013
    EC
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE510.672
    06/05/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    04/06/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0207/2013
    06/06/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/06/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    15/11/2013
    EC